Legal notice

Mentions légales

Conformément aux dispositions légales, les informations suivantes sont mises à disposition des utilisateurs et visiteurs du site Internet TRAPA, accessible à l’adresse www.trapashop.com.

1. Identification de l'éditeur

Nom de l’entreprise : TrapaNet / TrapaShop (nom commercial)
Statut juridique : SRL
Siège social : 98, chaussée de Bruxelles / 7061 Casteau / Belgique
Numéro d'enregistrement : BE 0465 064 421
Numéro de TVA intracommunautaire : Be 0465 064 421
E-mail de contact : michel@trapashop.com
Téléphone : +32-65/73.15.30
Responsable de la publication : TRAPANI Michel

2. Hébergement du site

Hébergeur : OVH
Adresse : 2, rue Kellermann / 59100 Roubaix / France
Téléphone : +33 / 9 72 10 10 07
Site Internet : www.ovhcloud.com

3. Activité du site

Le site TRAPA est une boutique en ligne proposant à la vente des vêtements, accessoires et produits personnalisés.

4. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à la réglementation européenne en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour plus d'informations sur la collecte, le traitement et la protection des données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité.

 

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, incluant, sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, vidéos et icônes, sont la propriété exclusive de TrapaShop ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation ou adaptation, en tout ou partie, sans autorisation préalable, est strictement interdite et constitue une violation des droits de propriété intellectuelle, conformément au Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

6.1 Responsabilité de l'éditeur

L’éditeur met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations publiées sur le site. Cependant, il ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les contenus.

6.2 Liens externes

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6.3 Fonctionnement du site

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7. Cookies

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8. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d'accord, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de TrapaNet.

9. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le site, veuillez nous contacter :
E-mail : info@trapashop.com
Téléphone : +32-65/73.15.30